Résultats de recherche
Mémoire, contenant un détail exact des actes du procès, &' ci-devant signifié en manuscrit.
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre la dame Saindan.
Publié en 1781
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes,
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Capot, Jean (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume Laffitte, habitant de cette ville, appellant
...
Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte. Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Instruction pour demoiselle Jeanne &' Christine Ticiers, soeurs, habitantes de la ville
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve du sieur Dominique Estellé, habitante de
...
Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de
...
Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)
Publié en 1696
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete.
...
Publié en 1677
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement
...
Publié en 1643
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
...
Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre
...
Publié en 1649
Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre
...
Publié en 1646
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre
...
Publié en 1649-1657
Memoire, concernant les rejections. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine
...
Publié en 1729
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe
...
Publié en 1729
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise
...
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise cathedrale, metropolitaine &' primatiale Sainte
...
Publié en 1729
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan. Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Instruction pour messire Jean-Jacques de Mua-Barbazan, appelant &' demandeur. Contre dame
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades, seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze
...
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du sindic des Grands Carmes le 25. janvier &' 3
...
Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Mémoire pour nobles Jean-Joseph &' Pierre-Jean-Louis Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre
...
Publié en 1752
Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre le sieur Bentajou,
...
Publié en 1752
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf,
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes, correcteur à la Cour des aydes de Montpellier,
...
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?), Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Réplique, pour les Consuls, syndic &' communauté de la vallée de Massat. Contre Louise
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
...
Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Réponse aux observations, pour les Consuls, syndic &' communauté de Massat. Contre la dame
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1752-175X
