Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes, correcteur à la Cour des aydes [...]

Titre de forme	Factum. Mons. Alexandre. 1754 ?. Factum. Abbes de Cabreroles. Guillaume d'. 1754 ?.
Fiche Auteur	Pons, Jean-Baptiste-Clément
Auteur	Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?) Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Imprimeur-libraire	Caranove Nicolas (1702?-17..)
Date de Publication	1754
Adresse	(A Toulouse) ; (De l'imprimerie de N. Caranove, ruë des Augustins, à la Bible d'or) ; [vers 1754]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	39, [5] p. ; in-4
Notes	A la fin : "Monsieur de Bastard, rapporteur. Me Pons, avocat. François Astre, procureur" Adresse à l'achevé d'imprimer. Date d'après la date de début procès (1753) et du dernier acte cité (1754) Bandeau gravé sur bois.
Sujet	Droit Droit privé Histoire du droit (Toulouse) Procès toulousains
Particularités d'exemplaire	Dans un recueil constitué au début du XIXe, rassemblant 18 factums toulousains, avec note manuscrite sur la page de garde Demi-reliure papier parcheminé et papier marbré, 19e siècle
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau;
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf XVIII-46(4)
Localisation du document original	Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII-46/4 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

Procès toulousains

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