Factum. Mons. Alexandre. 1754 ?. Factum. Abbes de Cabreroles. Guillaume d'. 1754 ?.

Pons, Jean-Baptiste-Clément

Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Astre, François (procureur ; 17..-17..?)

Caranove Nicolas (1702?-17..)

1754

(A Toulouse) ; (De l'imprimerie de N. Caranove, ruë des Augustins, à la Bible d'or) ; [vers 1754]

Toulouse

France

39, [5] p. ; in-4

A la fin : "Monsieur de Bastard, rapporteur. Me Pons, avocat. François Astre, procureur" Adresse à l'achevé d'imprimer. Date d'après la date de début procès (1753) et du dernier acte cité (1754) Bandeau gravé sur bois.

Droit
Droit privé
Histoire du droit (Toulouse)
Procès toulousains

Dans un recueil constitué au début du XIXe, rassemblant 18 factums toulousains, avec note manuscrite sur la page de garde Demi-reliure papier parcheminé et papier marbré, 19e siècle

Ancienne collection Pifteau;

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XVIII-46(4)

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII-46/4 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)