Factum. Mua Barbasan. Jean-Jacques. 175.. Factum. Mua. Victoire de. épouse de Boucarés-Dangos. 175..

Senovert, François de

Senovert (François de ; 17..-17..?)

Guillemette Jean-Henri imprimeur-libraire (17..?-1779)

175

(A Toulouse), (chez Me J.H. Guillemette, avocat, imprimeur-libraire, vis-à-vis S. Rome)

Toulouse

France

18 p. ; in-4°

A la fin : "Monsieur de Goudougnan, rapporteur. Me Senovert, avocat. Dumas, procureur"
Adresse à l'achevé d'imprimer ; date d'après les dates d'activité de l'imprimeur libraire
Bandeau gravé sur bois (marque de l'imprimeur libraire).

Droit
Droit privé
Histoire du droit (Toulouse)
Procès toulousains

Dans un recueil constitué au début du XIXe, rassemblant 18 factums toulousains, avec note manuscrite sur la page de garde : correction manuscrite sur la 1ère page Demi-reliure papier parcheminé et papier marbré, 19e siècle

Ancienne collection Pifteau;

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XVIII-46/10

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII-46/10 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)