Factum. Mua Barbasan de Lansac. Clément. 1755 ?. Factum. Dangos. Jean-Jacques. 1755 ?.

Senovert, François de

Senovert (François de ; 17..-17..?)

Rayet Jean imprimeur (1709-17..)

1755

(A Toulouse), (de l'imprimerie de J. Rayet, imprimeur-libraire, place du Palais)

Toulouse

France

14 p. ; in-4°

A la fin : "Monsieur de Fajole, rapporteur. Me Senovert, avocat. Dumas, procureur"
Adresse à l'achevé d'imprimer ; date d'après la dernière date de la procédure ditée : novembre 1755
Bandeau gravé sur bois.

Droit
Droit privé
Histoire du droit (Toulouse)
Procès toulousains

Dans un recueil constitué au début du XIXe, rassemblant 18 factums toulousains, avec note manuscrite sur la page de garde Demi-reliure papier parcheminé et papier marbré, 19e siècle

Ancienne collection Pifteau;

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XVIII-46/12

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII-46/12 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)