Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, [...]

Titre de forme	Factum. Thezan. François Gabriel de. Abbé d'Olargues. [1696]. Factum. Mongaillard. Charles Maurice de Percin de. [1696].
Fiche Auteur	Belot, Jacques
Auteur	Bauduer (avocat ; 16..-17..?) Belot, Jacques (16..-17..?)
Date de Publication	1696
Adresse	[s.l.], [s.n.]
Pays de Publication
Description Matérielle	11-[1 bl.] p. ; in-folio
Notes	A la fin : "Me. Bauduer, avocat. Belot, procureur" Titre de départ Datation approximative :abandon de la cause par désistement du Sr. de Mongaillard le 21 juillet 1696. Bandeau typographique aux armes royales.
Sujet	Droit Droit privé Procès toulousains Droit canonique Histoire du droit (Toulouse)
Particularités d'exemplaire	Sans reliure et détaché d'un recueil.
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp PF pl A 47-8
Localisation du document original	Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 47-8 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

Procès toulousains

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