Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. [...]

Titre de forme	Factum. Furgole. Jean-Baptiste. Toulouse. 1753. Factum. Bruguiere père et fils. Toulouse. 1753.
Auteur	Devezy, Antoine (17..-17..?)
Imprimeur-libraire	Rayet Jean imprimeur (1709-17..)
Date de Publication	1753
Adresse	(A Toulouse), (De l'imprimerie de Jean Rayet, imprimeur-libraire, place du Palais)
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	4 p. ; in-4
Notes	A la fin : "M. de Cambon, rapporteur, Devezy, Procureur". On peut supposer que Furgole est l'auteur Adresse à l'achevé d'imprimer Bandeau gravé sur bois.
Sujet	Droit Droit privé Histoire du droit (Toulouse) Juristes toulousains Procès toulousains
Particularités d'exemplaire	Corrections ms Dans un recueil constitué au début du XIXe, rassemblant 18 factums toulousains, avec note manuscrite sur la pge de garde Demi-reliure papier parcheminé et papier marbré, 19e siècle
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau;
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf XVIII-46(1)
Localisation du document original	Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII-46/1 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

Procès toulousains

Corpus