Résultats de recherche
Mémoire pour les sieurs Lamothe freres, négocians, habitans d’Aiguebere, intimés. Contre le
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Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant justification. Pour Me. Alexandre-François de Castera, conseiller au
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Par Cambon, de (avocat-général ; 17..-18..?), Castera, Alexandre-François de (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
A Nosseigneurs de parlement.
Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Réponse pour Me. Baylac, appellant &' suppliant. Contre Me. Guichard, Me. Faure &' autres
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Lebret (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Résumption contenant réponse pour le sieur Paul Thomas Martin, maître cordonnier de cette
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Blanc (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître des requêtes. Contre le sieur Seignan.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Richard, Hypolite (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Me. Chapon, procureur au parlement, &' du Sr Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, contenant un détail exact des actes du procès, &' ci-devant signifié en manuscrit.
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre la dame Saindan.
Publié en 1781
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Capot, Jean (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume Laffitte, habitant de cette ville, appellant
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte. Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Instruction pour demoiselle Jeanne &' Christine Ticiers, soeurs, habitantes de la ville
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve du sieur Dominique Estellé, habitante de
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Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de
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Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)
Publié en 1696
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete.
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Publié en 1677
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement
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Publié en 1643
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
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Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre
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Publié en 1649
Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre
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Publié en 1646
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre
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Publié en 1649-1657
Memoire, concernant les rejections. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine
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Publié en 1729
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe
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Publié en 1729
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise
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Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise cathedrale, metropolitaine &' primatiale Sainte
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Publié en 1729
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan. Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Instruction pour messire Jean-Jacques de Mua-Barbazan, appelant &' demandeur. Contre dame
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades, seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
