Resultats 211 - 240 sur 400 pour guide toulouse

Résultats de recherche

...
+

A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et…
pour le sieur Lecour, agissant seulement pour l'autorisation de son épouse, contre les sieurs Mather, père et fils, ce dernier héritier de feu Mazarin son oncle

Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860)

Publié en 1830

...
+

Resumption du procès, pour messire…
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.

Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)

Publié en 1776

...
+

Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et…
autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse

Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)

Publié en 1785

...
+

Réponse à la réplique pour les Capitouls, &…
sindic de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.

Par Anonyme

Publié en 1775

...
+

Observations sur le domaine de la couronne, pour…
le Sieur Monery, & ses associés. Contre MM. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.

Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

...
+

Plaidoyer pour le sieur Jacgerschmid [sic],…
ingénieur des Mines, allemand d'origine , actuellement habitant de Toulouse ; contre le sieur Garrigou neveu, marchand de fer, et contre le sr Massenet, capitaine de génie retiré ; habitans aussi de Toulouse.

Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)

Publié en 1817

...
+

Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.

Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

...
+

Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet

Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)

Publié en 1817

...

Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid

Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)

Publié en 1817

...
+

Réflexions servant de réponse aux deux écrits…
intitulés ; Observations sur le domaine, & réponse à la réplique signifiée le 6 septembre 1775. Pour le sindic des Capitouls de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.

Par Vincens (Procureur)

Publié en 1775

...
+

Réplique, à la réponse signifiée le 31 août 1775.…
Pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.

Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

...
+

Louis par la grace de Dieu Roy de France & de…
Navarre. Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : comme en l’instance pendant notre cour de parlement de Toulouse entre le sieur Mauran [...]

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1733

...
+

Plaidoyé, pour Me. Martial Bouquier, avocat au…
parlement de Bordeaux, parlant en sa cause. Contre Me. Jean-Baptiste Fajon, procureur au parlement de Toulouse.

Publié en 1714

...

A Nosseigneurs du parlement.

Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1760

...
+

A monsieur le conseiller d'Etat, directeur…
général des Ponts et Chaussées

Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)

Publié en 1809

...
+

Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Contre la dame Sceindan.

Publié en 1781

...
+

Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre…
la dame Saindan.

Publié en 1781

...
+

Réponse aux observations, pour le sieur Maurette.…
Contre le sieur Galy.

Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1781

...

A mes créanciers.

Par Anonyme

Publié en 1808

...
+

Mémoire pour les bailes du corps des maîtres…
blanchers & chamoiseurs de la ville de Toulouse, intimés, appellants & suppliants. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries, des moulins du Château & du Bazacle, appellant & suppliant.

Par Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)

Publié en 1772

...
+

Mémoire contenant réponse, pour le Sieur Monery &…
ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.

Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1773

...
+

Résumé des débats de la cour d'assises du…
département de la Haute-Garonne, dans la cause de Verdier, huissier, accusé de vol et convaincu de calomnie contre M. Soulé, procureur du roi à Toulouse.

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1817

...
+

Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du…
procureur du roi de Niort, : prononcé devant la première chambre de la Cour royale de Toulouse, à l'audience du 8 janvier 1838, dans l'affaire des héritiers d'Aiguy, contre le sieur Ville-Teynier... leur oncle, en présence du sieur Gervil-Ady, homme de couleur

Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)

Publié en 1838

...
+

mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.

Par Anonyme

Publié en 1830

...
+

Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu…
faire cesser le cours d'une prestation quotidienne prononcéee contre le tiers-saisi par un arrêt antérieur au saisies ?

Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)

Publié en 1831

...
+

Requête en réponse, pour le Sieur François…
Belmont, négociant, habitant de Toulouse. Contre Jean Clerc Beli, dit Blondin, charretier, habitant de Montauban.

Par Saury (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1780

...
+

La vérité mise sous les yeux du public, pour le…
citoyen Tremoulet pere, habitant à Toulouse, contre François Dastugue, natif de Simorre, se disant Arnaud Lamaure

Par Anonyme

Publié en 1798

...
+

Instruction contenant la vie et les voyages…
d’Arnaud Lamaure, suivie de ses auditions catégoriques et de quelques réflexions d’un patriote, ami de la vérité.

Par Bonneserre (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1786

...
+

Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport…
& Beyfete, négocians. Contre le sieur Founade.

Par Loubet (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1789

...
+

Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume…
Laffitte, habitant de cette ville, appellant & impétrant. Contre la dame Saindan, aussi habitante de cette ville, intimée

Par Chapon, Louis (17..-17..?)

Publié en 1781

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse