Condition de reutilisation
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Leur réutilisation est libre et gratuite, sous réserve du respect du droit des auteurs au respect de leur nom (et de la mention du lieu de conservation du document.
Format de citation : « [Auteur, Titre]. Tolosana. [Lieu de conservation] »
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En revanche, l’utilisateur est invité à demander l’autorisation de l’association Louis Begouën (robert.begouen@wanadoo.fr) ou de la bibliothèque de l’Institut catholique de Toulouse (services.chercheurs@ict-toulouse.fr) pour toute réutilisation commerciale des documents faisant partie de leurs collections.
Leur réutilisation est libre et gratuite, à condition de mentionner la source, sous la forme suivante : « Tolosana. ( SICD - Université de Toulouse) ».
N’hésitez pas à nous contacter pour toute demande, via le formulaire de contact. Toute information sur les réutilisations des contenus de la base sera également très appréciée.
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Catégorie Juridique : 7383 - Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité Principale Exercée (APE) 8542Z - Enseignement supérieur
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