Résumé des débats de la cour d'assises du département de la [...]

Titre de forme	Factum. Verdier. 1817.
Fiche Auteur	Cazeneuve, Jean-Michel
Auteur	Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Imprimeur-libraire	Benichet aîné (17..-18..)
Date de Publication	1817
Adresse	(A Toulouse), (de l'imprimerie de J.-J. Benichet aîné)
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	68 p. ; in-8
Notes	A la fin "Me. Cazeneuve, avocat à la cour royale de Toulouse" Adresse à l'achevé d'imprimer. Date d'édition possible d'aprés le texte. Sig : 1-4(8), 5(2)
Sujet	Droit Droit privé Histoire du droit (Toulouse) Diffamation Procès toulousains
Particularités d'exemplaire	Resp Pf XIX 258/5 : Demi-reliure papier, dos long en basane à filets dorés et titre "Pièces diverses" estampé, 19e siècle. Resp Pf XIX 258/5 : Relié dans un recueil de possesseur avec d'autres ouvrages concernant principalement Toulouse Resp Pf XIX 276 : Broché sans couverture, 19e siècle.
Marques de possession	Resp Pf XIX 258/5 : Ancienne collection Pifteau. Cachet "bibliothèque universitaire de Toulouse". Resp Pf XIX 276 : Ex-libris manuscrit sur le plat inférieur :"M Mazoyer avoué à la cour rue de la pleau". Ancienne collection Pifteau. Cachet "bibliothèque universitaire de Toulouse".
Ancien(s) Possesseur(s)	Eugène Mazoyer (avocat; 17..-18..) Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf XIX 258/5
Localisation du document original	Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XIX 276 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

Procès toulousains

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