- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Reponse au factum de Me. Fromillague promoteur…
d'Alet, intimé. Pour Me. Jacques Uteza prêtre, curé de Montazel, appellant comme d'abus & impetrant
Par Fajon, Jean-Baptiste (16..-17..)
Publié en 1713-1714
Instruction contenant griefs, pour les officiers…
de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la cause du nommé Bourtoulon, chasseur du gouvernement d'Aigues-Mortes & autres accusés, appelans. Contre les sieurs Sérié [i.e. Périé] négocians de Montpellier ; intimés
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1770
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19…
août 1755 & 27 juillet 1756. Pour les bailes du corps des maîtres fourniers de Toulouse, appellans. Contre les bailes des maîtres boulangers de la même ville, aussi apellans.
Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat
Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Observations pour le sieur Gély, bourgeois…
d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; & la demoiselle Mas son épouse
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1776
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du…
sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, & la demoiselle Mas son épouse
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1774
Suite d'instruction sur soit-montré, pour…
demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & Antoinette Peyraton
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle…
Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & autres
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
Réponse à la résomption, pour Guillaume,…
Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre Bonifaci & Anne Pelicier & autres demandeurs, appelans & supplians. Contre demoiselle Jeanne Balat, veuve de Me Dulis, docteur en médecine, du lieu de St. Cheli d'Aubrac ; Me Vincent Dulis, avocat ; demoiselles Marianne, Angélique &Victoire Dulis ses enfans, &légitimes successeurs, intimés & défendeurs.
Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &…
appelant. Contre Jean Julien, appelant & intimé. Et contre Jacques Julien , demandeur.
Par Malfré, Étienne (procureur ; 1750-1777)
Publié en 1770
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse
Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1829
Observations pour demoiselle Catherine Marti…
[Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, & la demoiselle Mas, mariés
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel…
Condusorgues, appelant, suppliant & défendeur. Contre le sieur Jean Coste & la demoiselle Marie Gilly, mariés, intimés, défendeurs, appelants & suppliants
Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et…
suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire et praticien, intimé. Contre Jean Marfaure, mari et maître des biens dotaux d'Anne Pontal ; François & Jeanne Pontal, aussi appelans. Et contre la demoiselle Marie Eschallier, également appelante
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1776
Réponse pour Monsieur le procureur-général,…
prenant la cause des religieux dominicains de Fanjeaux, demandeur. Contre Jean Roger, cerclier de ladite ville de Fanjeaux, défendeur & suppliant.
Par Labadie 17..-18..? (Procureur)
Publié en 1755
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, & Antoine…
Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville. Seconde édition, augmentée de quelques réflexions, pour servir de réponse
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Factum, du procés pendant en la cour entre Me.…
Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre Pierre Gontier Sieur de Pratdaure, frere & heritier de Claire de Gontier, & icelle mere & heritiere de Jeanne Dutilh, fille & heritiere de feu Dominique Duthil, impetrant lettres aux fins y contenües.
Publié en 1646
La vérité mise sous les yeux du public, pour le…
citoyen Tremoulet pere, habitant à Toulouse, contre François Dastugue, natif de Simorre, se disant Arnaud Lamaure
Par Anonyme
Publié en 1798
Réplique pour le Sieur Rey. Contre Demoiselle…
Louise Fabregat, veuve du Sieur Charles Martel, tutrice de leurs enfants.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1757
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du…
sindic des Grands Carmes le 25. janvier & 3 mai 1757, & à la requête de la dame de Coste le 13. septembre 1756. Pour messire Jean de Verdiguier, seigneur de Pecalvel. Contre la dame de Coste & Mr. le procureur général, prenant la cause des Grands carmes de Toulouse
Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Suite d’observations pour le citoyen Leblanc ;…
contre l’agent général des domaines nationaux, du chef de Labarthe, émigré.
Publié en 1795-1796
Instruction contenant réponse aux deux mémoires…
signifiés les 7 septembre 1760 & 30 janvier 1761. Pour Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant. Contre le Sieur Jean-Louis Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1761
Memoire contenant griefs, pour le sieur…
Jean-François-Arnaud Mayniel-Lestiol, habitant de la ville de Montauban, appellant. Contre le sieur Gaillard ancien exempt de la maréchaussée, & la dame Garrigues, mariés, habitans de la même ville, intimés. Et contre messire Jean-Armand de Rozet de Lagarde, aussi intimé.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1778-1784
Quelques mots à propos du factum signé baron…
Corbière et portant pour titre Ma réponse aux cris de Mr le vicomte de Panat
Par Hocquart, Mathieu-Louis (1760-1843)
Publié en 1832
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