Suite d’observations pour le citoyen Leblanc ; contre…
l’agent général des domaines nationaux, du chef de Labarthe, émigré.

Factum. Leblanc. Toulouse. [entre 1795 et 1796]. Factum. Agent général des domaines nationaux. Toulouse. [entre 1795 et 1796].

1795-1796

(A Toulouse), (De l'imprimerie du citoyen Henault...)

Toulouse

France

[2]-35-[1 bl.] p., 1 f. de pl. ; in-4

Pas de nom cité à la fin du texte
Titre de départ
Adresse à l'achevé d'imprimé
Datation approximative : d'après une note manuscrite insérée dans la brochure, la vignette de l'imprimeur a été réalisée en 1795. Une note manuscrite réalisée sur la couverture de la brochure signale la date du 4 août 1796.
Feuille de planche généalogique : " Généalogie de Gabrielle de Rochefort, substituante."
Bandeau aux symboles révolutionnaires (bonnet phrygien, drapeau, faisceau du licteur...) attribué à l'imprimeur Hénault d'après une note manuscrite de l'érudit Fernand Pifteau.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Droit d'aînesse
Histoire du droit (Toulouse)

Broché. notes manuscrites anciennes page 1 : "Mémoire de la lessive du 8 thermidor [juillet] M. de Ferradou...Mémoire de la lessive ce 4 avril 1796..."

Essai de plume. Ancienne collection Pifteau. Note manuscrite sur feuille volante : "Vignette de l'imprimeur citoyen Hénault rue Tripières 1795".

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp PF pl A 52-8

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 52-8 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1), consultable en ligne

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