Factum. Corporation des maîtres fourniers. Toulouse. [vers 1756]. Factum. Corporation des maîtres boulangers. Toulouse. [vers 1756].

Caunes, Bernard-Philippe-Marie

Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)

1756

[Toulouse], [s.n.]

Toulouse

France

10 p. ; in-folio

A la fin : "monsieur de Cambon, rapporteur. Caunes, procureur." Titre de départ Datation approximative : dernier acte de procédure daté du 27 juillet 1756. Bandeau typographique gravé par "B C".

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Pain (Coût)
Histoire du droit (Toulouse)
Administration locale (Toulouse)
Corporations de métiers (Toulouse)

Détaché d'un recueil et toujours "relié" avec un autre factum sur la même affaire (Resp PF pl A 54-2)

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp PF pl A 54-1

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 54-1, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne