Factum. Périé. banquier. Montpellier. vers1770. Factum. Bourtoulon. chasseur du gouvernement. Aigues-Mortes. vers 1770.

Douyau (Douyeau), Jean
Chapon, Louis

Douyau, Jean (17..-18..?)
Chapon, Louis (17..-17..?)

1770

[Sans lieu, après 1770]

France

Titre de départ en l'absence de page de titre
A la fin du texte : "Me. Douyau, avocat. Chapon, procureur"
Date estimée d'après le texte : le dernier date citée est une ordonnance du 24 juin 1770
Bandeaux typographiques aux armes royales
Sig. A-B4

Droit
Procès toulousains
Chasse

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 127-7. Broché, sans couverture d'origine. Sans doute détaché d'un receuil. Pagination manuscrite ancienne (p. 580 à 597).

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 127-7. Ancienne collection Pifteau, placée dans une chemise cartonnée intitulée "Chasse et pigeonniers" étiquetée "29 avec 7 autre brochures sur le même thème

Pifteau, Fernand (1865-1942)

Resp Pf pl A 127-7

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 127-7, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.