Résultats de recherche
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Instruction contenant griefs, pour messire Dabbes, seigneur de Cabreroles, conseiller,
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Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Observations sur la réponse de Caussé pour messire Dabbes de Cabrerolles
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Réflexions pour la dame de Maria, veuve &' héritière de Me Mouton
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
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Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes, négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic
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Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
A juger, pour M. le maréchal, prince de Soubise. Contre la communauté de Plas , Marie-Anne
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Mémoire contenant réponse, pour le sieur François Delcellier, Ménager du lieu de Lignan ;
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Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1768
A juger pour le syndic des dames religieuses Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En
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Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1713
Resumption du procès, pour messire Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde
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Par Soubeyran, Joseph (17..-17..), Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1776
Instruction, pour les consuls et communauté de Monlezun defendeurs supplians &' demandeurs.
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Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Memoire pour la famille de Resseguier contre messire de Resseguier père, seigneur de
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Publié en 1758
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense
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Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Blanc (procureur au parlement de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
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Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met hors de Cour &' de procès les Frères Chaudy,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1609
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Instruction en réponse pour noble Joseph de Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de
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Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &' appellant de son chef. Contre noble
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1775
Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le sieur de Guiraud, &' contre Jean-Pierre Tenegal,
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Réponse sur soit-montré pour le syndic des officiers de la sénéchaussée de Toulouse. Contre
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Par Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1785
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport &' Beyfete, négocians. Contre le sieur
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Par Loubet (avocat ; 17..-18..?), Souchon (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1789
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
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Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur,
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1765
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
