Factum. Lapanouse. Joseph de. 177.. Factum. Guiraud. Jean-Jacques. 177..

Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent

Guillemette Jean-Henri imprimeur-libraire (17..?-1779)

1775

A Toulouse, Chez Me. J. H.Guillemette

Toulouse

France

11-[1 bl.] p. ; in-folio

A la fin : "Monsieur Cassand-Clairac, Me. Sicard de Lapeirinie, avocat. Vidal, procureur"
Titre de départ
Adresse dans le bandeau de la 1ère page ; l'achevé d'imprimer est daté de 1775
Bandeau gravé sur bois

Droit
Droits sur les eaux
Histoire du droit (Toulouse)
Procès toulousains

Dans un recueil de 48 factums essentiellement toulousains ; table ms des factums en début de volume Demi-reliure basane papier, 18e siècle, dos à nerfs

Dépôt du SICD de Toulouse au SCD de Toulouse 1 (BU Arsenal)

Res A 4/2

Document numérisé d'après l'exemplaire Res A 4/2, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.