Résultats de recherche
Réponse aux observations, pour le sieur Maurette. Contre le sieur Galy.
Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1781
La vérité mise sous les yeux du public, pour le citoyen Tremoulet pere, habitant à Toulouse,
...
Publié en 1798
Instruction contenant la vie et les voyages d’Arnaud Lamaure, suivie de ses auditions
...
Par Bonneserre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile
...
Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)
Publié en 1684
Replique pour la dame Marie Antoinette de Caussade, veuve de noble Niaucel de Tegra,
...
Par Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse
...
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse
...
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Instruction pour le sieur Portes, greffier au greffe criminel de la cour, &' secrétaire de M.
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
Instruction pour noble Marc Derrey de Belbeze, conseiller au sénéchal &' présidial de
...
Par Martin, Joseph-Félix-Guillaume (Avocat ; 17..-18..?), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1788
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse,
...
Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic
...
Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1704
Factum, servant de salvations &' de réponses. Pour les trois communautés des prébendiers de la
...
Publié en 1705
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles,
...
Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Mémoire contenant réponse, pour M. Jean-Gabriel Duregne, baron de Launagues, conseiller en la
...
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1784
Second mémoire, servans à refuter les conclusions &' moyens contenus dans les libelles &'
...
Par Cassagneres (procureur ; 17..-18..?), Guitou, Neveu (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1782
Instruction pour les Sieurs Benabens, frères, exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel,
...
Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre &'
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Lapeyre (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1758
Réponse pour messire Jean-Alpinien de Pujol, ancien officier de cavalerie. Contre messire
...
Par Bouttes (Avocat ; 17..-17..?), Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1774
Les scindics &' députés generaux du clergé de France établis en Tolose. Au premier de nos
...
Publié en 1669
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde, fileur de coton, habitant de Toulouse, contre
...
Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire servant de réponse pour le citoyen Plohais, fileur de coton : contre le sieur François
...
Par Astre (avocat ; 17..-18..), Guérin (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le
...
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire pour les propriétaires des moulins du Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le
...
Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M.
...
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Premier compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède,
...
Publié en 1818
Second compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la
...
Publié en 1818
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de Milhau et Bousquet contre M.
...
Publié en 1820
Suite de mémoire, pour le sieur Calmels &' Affre. Contre Cannac, &' les sieurs Auzias &'
...
Par Monjuif, François (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1774
