Factum. Caussade. Marie Antoinette de. Seigneuresse de Tegra. Toulouse. vers 1778. Factum. Picot de Lapeyrouse. Philippe-Isidore. Toulouse. vers 1778.

Finiels, Michel

Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)

Rayet Jean imprimeur (1709-17..)

1778

(A Toulouse), (De l'Imprimerie de Me Rayet, Imprimeur-Libraire, Place du Palais.)

Toulouse

France

9 p. ; In-4°

A la fin du texte : "Monsieur Bonhomme-Dupin, Rapporteur. Finiels, Procureur."
Titre pris au titre de départ.
Date selon le factum : "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse." . Adresse à l'achevé d'imprimé.
Sig. A2, B3.
Bandeau ornemental.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Droits seigneuriaux

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (f. 1 à 5). Relié avec : "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse." ; "Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade, veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé." ; "Suite de mémoire, pour la dame de Tegra. Contre le sieur Picot, seigneur de Lapeyrouse."

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 60-1

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 60-1 de la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)