Factum. Portes. Toulouse. vers 1767. Factum. Fajole. De. Héritiers de. Toulouse. vers 1767.

Douyau (Douyeau), Jean

Douyau, Jean (17..-18..?)
Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)

1767

[Toulouse ?], [s.n.]

Toulouse

France

19-[1 bl.] p. ; In-4°

A la fin du texte : "Monsieur de Bastard, Doyen, Rapporteur. Me. Douyau, Avocat. Guillemete, Procureur." Titre pris au titre de départ. Date selon le dernier fait cité daté du 8 octobre 1767. Sig. A-B4, [ ]2. Bandeau ornemental.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (p. 544 à 560). Corrections manuscrites du 18e siècle dans le texte.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 60-5

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 60-5 de la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)