Factum. Moute. Louis. 1684 ?. Factum. Nualard. Jean-Baptiste. 1684 ?. Factum. Du Ferrier de Cambiac. Jean. 1684 ?.

Chuberé (avocat ; 16..-16..?)

1684

[Albi ?], Léger Delas?

France

11-[1 bl.] p. ; in-4

Bandeau gravé sur bois
Titre de départ
A la fin "monsieur Joly de Fleury rapporteur" Me. Chuberé, avocat"
Datation approximative d'après la date du dernier acte cité : arrêt du parlement de Toulouse du 30 avril 1684

Religion
Droit
Droit canonique
Bénéfices ecclésiastiques
Diocèse d'Albi
Procès toulousains

Dans un recueil de factums et de documents divers à caractère religieux (table ms des pièces au début du recueil). Mentions ms. à la dernière page, nombreuses corrections ms anciennes Reliure en basane, fin 17e siècle ?, orné à 6 nerfs, entre-nerfs dorés, pièce de titre rapportée en maroquin bordeau : "Recueil de divers pièces", coupes dorées, pages de gardes marbrées

Ancienne collection Pifteau, N° 118 autre étiquette au dos "11 bis"

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf Pl A 2/14

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf Pl A 2/14 de la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)