Résultats de recherche
'Licentiés et docteurs en toutes facultés passés despuis les comptes de Noel 1653 jusques aux
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Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1653-1664
Registre des bacheliers en théologie et médecine de l'université de Toulouse (27 déc. 1622-23
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Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1622-1664
'Licentiés et docteurs en toutes facultés passés despuis les comptes de St Jean 1664...'
Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
'Bacheliers en droit. Commen[cé] en juillet 1681 et finissant en juillet 1727.'
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1681-1727
'Bacheliers en civil et canon depuis le 25 juin 1664 jusques au 28.7. bre 1673'. 'Bacheliers
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Par Université de Toulouse 1229-1793
Publié en 1664-1673
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées. Supplient humblement les maire &' consuls
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Publié en 1768
Observations sur l'union du College de Foix, au College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Eloge de Laviguerie : prononcé par M. Aug. Albert à l'ouverture des conférences pour l'année
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Par Albert, Auguste (1819-1905)
Publié en 1844
Notice historique sur M. de Laviguerie, jurisconsulte, ancien bâtonnier et doyen de l'ordre
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1830
Tarif des droits de la commutation, a prendre par permission du Roy dans la ville de Toulouse,
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Publié en 17XX-1789
Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en interprétation de quelques articles des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse
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Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la
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Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1789
Registre d'inscription des étudiants en droit bénéficiers d'âge. Université de Toulouse
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Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit (1229-1794)
Publié en 1752-1790
Manuel des propriétaires riverains : dans lequel se trouvent traités: les lacs et étangs. -
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Par Decamps, Guillaume (18..-....)
Publié en 1835
Arrest de reglement de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux consuls des villes,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que les decrets expediez d'authorité
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses aux maires &' consuls du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fixe l'ordre qui doit être observé dans les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 14. août 1738. Portant reglement pour les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734. Portant que dans toutes les villes et communautez
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9 mai 1738. qui en renouvellant les anciens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18. février 1739. portant reglement pour la
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil
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Publié en 1728
Requete remonstrative. A vous monsieur le sénéchal de Toulouse, votre lieutenant &' cour.
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Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Mémoire pour les syndic, consuls &' communauté de Vieille-Toulouse, intimés, &' appellans de
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Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1778
