Mémoire pour les syndic, consuls & communauté de Vieille-Toulouse, intimés, & appellans de leur chef. Contre messire Etienne-Charles de Lomenie de Brienne, ... et encore contre M.e Furgerole, curé de Vieille-Toulouse, intimé et défaillant.

Titre de forme	Factum. Lomenie de Brienne. Etienne-Charles de. [vers 1778]. Factum. Furgole. curé de Vieille-Toulouse. [vers 1778]. Factum. Vieille-Toulouse. syndic, consuls & communauté. [vers 1778].
Fiche Auteur	Bragouse, Claude-Castor
Auteur	Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?) Bancal (procureur)
Imprimeur-libraire	Robert Veuve de Jean-Pierre (1709?-1779)
Date de Publication	1778
Adresse	A Toulouse, de l'imprimerie de la Veuve J. P. Robert, imprimeur libraire, rue Ste. Ursule. [vers 1778]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	29 p. ; in-4
Notes	Titre de départ Daté d'après une sentence de 1778 évoquée dans le texte, et les dates de l'imprimeur. Bandeau gravé sur bois
Sujet	Droit Procès toulousains Clergé (diocèse de Toulouse) Impôts (18e siècle ; Haute-Garonne) Dîme
Particularités d'exemplaire	Broché avec couverture, fin 18e siècle.
Marques de possession	Cachet : "Bibliothèque Universitaire Toulouse" Ancienne collection Pifteau, placé dans une chemise (numérotée "16") comportant 7 autres documents et nommée "Archevêché de Toulouse. Procès divers"
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 89-2, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

Sources d’histoire religieuse

Procès toulousains

Corpus