Demande au parlement de Toulouse de sursoir à l'enregistrement des lettres patentes, prévoyant l'union du collège de Foix au collège royal de Toulouse
Titre de départ en l'absence de page de titre
Constitue peut-être l'introduction de "Observations sur l'union du collége de Foix, au college royal" s.d.
Date supposée d'après la date des lettres patentes (août 1765)
Droit Histoire locale (Toulouse) Histoire de l'enseignement Collèges (Toulouse)
Détaché d'un recueil ? "Relié" avec : "Observation sur l'union du Collège de Foix, au Collège Royal, [1765]"
Ancienne collection Pifteau. Dans une chemise portant le numéro manuscrit : "59 A"
Fernand Pifteau (1865-1942)
Resp Pf pl B 574-1/1
Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 574-1/1, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.