Résultats de recherche
Arrest de la Cour de Parlement, du 6. juillet 1759, qui fait défenses aux notaires étrangers
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1755
Arrest du Parlement, du 5. Décembre 1754. Qui condamne au feu un ecrit intitulé : Réflexions
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest du Parlement, qui supprime un ecrit, intitulé Mandement de M. l'evêque de Montauban,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1753
Arrest du Parlement, du 12. mars 1754, qui ordonne que l'ecrit intitulé Mandatum illustrissimo
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest du Parlement, qui condamne au feu, un écrit intitulé Observations sur le refus que fait
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui adjuge un canonicat du chapitre collegial de
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, portant divers reglemens pour la conservation des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du dix-septiéme juillet mil sept cens vingt-six.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne qu'en défaut des officiers des sièges,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
Arret de la Cour de Parlement de Toulouse, du 6. mars 1728. Contenant reglement entre les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait inhibitions &' défenses a toutes parties,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui reçoit un resignant appellant comme d'abus du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 31. août 1730. qui ordonne que l'avocat &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 12. juin 1733. portant reglement pour les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses aux juges &' officiers de son
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Qui fait défenses à toute sorte de personnes de
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 7. août 1727. rendu à la diligence de M.r le
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 23. mars 1739. qui reforme la sentence du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
Arrest de la souveraine Cour de Parlement, portant reglement pour le partage des dîmes entre
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour la levée de la dîme en
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1734
Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant suppression d'une these de théologie dédiée
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de la souveraine cour de Parlement, du vingt-sixième août mil sept cens cinquante-un,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1751
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui interdit le nommé Cassaignes, sergent aux
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, du 27. août 1735. Portant reglement pour la levée
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 27. mai 1735. Qui déclare communs avec M.e
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 14. août 1737. Qui ordonne que les chapitres,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 13. juillet 1737. Rendu en faveur de M. de
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les juges banerets de la sénéchaussée de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1739
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du septieme mai
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
