Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui reçoit un resignant [...]

Titre de forme	Acte. Parlement de Toulouse. 1726.
Auteur	France, Parlement de Toulouse
Imprimeur-libraire	Lecamus Claude-Gilles (1677?-1752)
Date de Publication	1726
Adresse	A Toulouse, chez Claude-Gilles Lecamus, seul imprimeur du Roi & de la Cour. [1726]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	4 p. ; in-4
Notes	Décision rendue suite à l'appel par Barthelemy André, prieur-curé de l'église Saint Amans de Coupiaguet (Aveyron), de la décision de Rome concernant la pension à verser suite à la résignation faite en faveur de Barthelemy André, son neveu. Titre de départ en l'absence de page de titre. Bandeau au titre (couronnes royales) gravé sur bois.
Sujet	Droit Bénéfices ecclésiastiques Histoire locale (Coupiaguet, Aveyron)
Particularités d'exemplaire	Broché. Détaché d'un recueil Conservé avec 81 autres brochures dans une ancienne pochette rigide à liens.
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau.
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf pl B 83-26
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 83-26, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

Sources d’histoire religieuse

Arrêts du parlement de Toulouse

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