Acte. Parlement de Toulouse. 1727.

France, Parlement de Toulouse

Lecamus Claude-Gilles (1677?-1752)

1727

A Toulouse, chez Claude-Gilles Lecamus, seul imprimeur du Roi & de la Cour. [1727]

Toulouse

France

17-[1 bl.] p. ; in-4

Contient le texte des arrêts des 28 juin, 7 août, 27 septembre 1710, 8 août 1711, 27 juillet 1712, 10 juillet 1741, 28 août 1722 et 4 août 1727
Armes royales au titre gravées sur bois, bandeau typographique aux armes royales.
Sig. [ ]1, A-B4, [ ]1

Droit
Droit de glanage
Droit de la chasse
Parlement de Toulouse (arrêts)

Ex. UT1, BU Arsenal : Res 34239/20 : En fin de texte : signature manuscrite illisible. Ex. UT1, BU Arsenal : Res 34239/20 : Reliure basane, dos à nerfs (18e siècle). Relié dans un receuil d'une centaine de documents concernant le Parlement de Toulouse. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-65 : Demi-reliure, parchemin et papier marbré, dos orné à 4 nerfs, 19e siècle. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-65 : Relié dans un recueil de 91 actes officiels enregistrés au Parlement de Toulouse. Annotations ms anciennes sur page de titre. Plusieurs numérotations des pièces. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-65 : Annotations ms anciennes en marge du texte. Exemplaire signé "Colomés". Annotations ms en dernière page : commentaires sur le glanage et autres textes sur le sujet. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 83-29 : Broché. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 83-29 : Conservé avec 81 autres brochures dans une ancienne pochette rigide à liens.

Ex. UT1, BU Arsenal : Res 34239/20 : Ancienne collection Frix Taillade, acquise en 1906. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 71-65 : Ancienne collection Pifteau. Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 83-29 : Ancienne collection Pifteau.

Frix Taillade (1819-1901)
Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Res 34239/20

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 83-29, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.