Résultats de recherche
Requete remonstrative. A vous monsieur le sénéchal de Toulouse, votre lieutenant &' cour.
...
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Mémoire pour les syndic, consuls &' communauté de Vieille-Toulouse, intimés, &' appellans de
...
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1778
Instruction pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre
...
Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble
...
Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 17
Observations pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble
...
Par Valingfort, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1759
Observations pour la communauté de Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1750
Instruction servant de reponse pour Messire Jean Raymond de Gerié, chevalier de l'Ordre Royal
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Mémoire, pour le sieur Pierre-François-Joseph Cezerou, négociant de cette ville. Contre Mr.
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Martin-Ructa (procureur)
Publié en 1771
La Pratique de la juridiction ecclesiastique, volontaire, gratieuse et contentieuse, fondée
...
Par Ducassé, François (163X-1706)
Publié en 1706
Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix
...
Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique
Publié en 1697
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
...
Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
...
Publié en 1669
Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori
...
Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1665
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
...
Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D.
...
Publié en 1608
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à tous les chanoines non-sacrez
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Qui fait defenses aux dominicains &' tous autres
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1755
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui reçoit un resignant appellant comme d'abus du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
Arrest de la souveraine Cour de Parlement, portant reglement pour le partage des dîmes entre
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour la levée de la dîme en
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1734
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, du 27. août 1735. Portant reglement pour la levée
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 14. août 1737. Qui ordonne que les chapitres,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 13. juillet 1737. Rendu en faveur de M. de
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1737
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2. avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à toutes personnes de quelle condition &' sexe
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1700
Arrest du Parlement de Toulouse servant de reglement concernant les fruits qui doivent entrer
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du dix-neuviéme jour du mois de juin 1722. Qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
