Factum. Gerié. Jean-Raymond de. chevalier. [vers 1770]. Factum. Lomenie de Brienne. Etienne Charles de. archevêque de Toulouse. [vers 1770]. Factum. Luans. Joseph-Thomas. étudiant. [vers 1770].

Douyau (Douyeau), Jean

Douyau, Jean (17..-18..?)
Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)

Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur

1770

[sans lieu], [vers 1770]

Toulouse

France

16 p. ; in-4

Titre de départ Signé à la fin : "M.e Douyau, avocat. E Martin, procureur" Daté d'après la date la plus récente citée dans le texte Bandeau gravé sur bois signé "Raynaud J"

Droit
Procès toulousains
Clergé (diocèse de Toulouse)
Droits seigneuriaux
Chasse

Broché sans couverture. Pagination à l'encre allant de 564 à 579

Ancienne collection Pifteau, qui a placé le document dans une chemise (numérotée "16") comportant 7 autres documents et nommée "Archevêché de Toulouse. Procès divers"

Fernand Pifteau (1865-1942)

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 89-7, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.