Instruction servant de reponse pour Messire Jean Raymond de Gerié, [...]

Titre de forme	Factum. Gerié. Jean-Raymond de. chevalier. [vers 1770]. Factum. Lomenie de Brienne. Etienne Charles de. archevêque de Toulouse. [vers 1770]. Factum. Luans. Joseph-Thomas. étudiant. [vers 1770].
Fiche Auteur	Douyau (Douyeau), Jean
Auteur	Douyau, Jean (17..-18..?) Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Collaborateur	Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Date de Publication	1770
Adresse	[sans lieu], [vers 1770]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	16 p. ; in-4
Notes	Titre de départ Signé à la fin : "M.e Douyau, avocat. E Martin, procureur" Daté d'après la date la plus récente citée dans le texte Bandeau gravé sur bois signé "Raynaud J"
Sujet	Droit Procès toulousains Clergé (diocèse de Toulouse) Droits seigneuriaux Chasse
Particularités d'exemplaire	Broché sans couverture. Pagination à l'encre allant de 564 à 579
Marques de possession	Ancienne collection Pifteau, qui a placé le document dans une chemise (numérotée "16") comportant 7 autres documents et nommée "Archevêché de Toulouse. Procès divers"
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf pl A 89-7
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 89-7, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

Sources d’histoire religieuse

Procès toulousains

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