Factum. Vieille-Toulouse. syndic, consuls & communauté. [entre 1750 et 1788]. Factum. archevêque de Toulouse. [entre 1750 et 1788].

Bragouse, Claude-Castor

Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Bancal (procureur)

Rayet Jean imprimeur-libraire (1709-17..)

1750

A Toulouse, de l'imprimerie de Me. Rayet, imprimeur-libraire, Place du Palais.

Toulouse

France

10 p. ; in-4

Titre de départ
Signé à la fin : "M.e Bragouse, avocat. Bancal, procureur"
Daté d'après les dates d'activité de l'imprimeur
Bandeau gravé sur bois

Droit
Procès toulousains
Clergé (diocèse de Toulouse)
Impôts (18e siècle ; Haute-Garonne)
Dîme

Broché avec couverture.

Ancienne collection Pifteau, qui a placé le document dans une chemise comportant 7 autres documents et nommée "Archevêché de Toulouse. Procès divers"

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 89-6

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 89-6, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.