Factum. Cezerou. Pierre-François-Joseph. négociant. [vers 1771]. Factum. l'archevêque de Toulouse. [vers 1771].

Douyau (Douyeau), Jean

Douyau, Jean (17..-18..?)
Martin-Ructa (procureur)

1771

[sans lieu], [vers 1771]

Toulouse

France

13 p. ; in-4

Titre de départ
Signé à la fin : "M.e Douyau, avocat. Martin-Rucat, procureur"
Daté d'après la date la plus récente citée dans le texte
Bandeau gravé sur bois

Droit
Procès toulousains
Clergé (diocèse de Toulouse)
Impôts (18e siècle ; Haute-Garonne)
Dîme

Broché sans couverture. Pagination à la plume allant de 248 à 261.

Ancienne collection Pifteau, qui a placé le document dans une chemise (numérotée "16") comportant 7 autres documents et nommée "Archevêché de Toulouse. Procès divers"

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 89-8

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 89-8, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.