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Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en…
médecine. Contre demoiselle Louise Durieux, & autres
Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Instruction sommaire, sur l’interlocutoire de…
l’arrêt du 11 septembre 1713. Pour le sieur Bertrand de Pruede, seigneur de Sales ; suppliant. Contre le sindic de la communaute du même lieu, nobles Jean-Jacques, Germain & demoiselle Margueritte d’Armagnac ; & noble Gilles Laurens de Monnet, sieur de St. Martin ; défendeurs.
Par Monlong (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1713
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse…
Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, Combi, Anglose, anciens bailes de la Table du Purgatoire ; le syndic du chapitre de Saint-Etienne ; les bailes & confrairie dite du purgatoire.
Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1770
Suite de mémoire, pour le Sieur Paul Bose, fils ;…
Charlotte Bose, épouse d’Arnaud Marty, maître cordonnier ; & demoiselle Suzanne Bosc, épouse du Sieur Jean-Joseph Pecarrere, Bedeau de l’universiré, frere & sœurs, habitans de Toulouse. Contre Dame Jeanne Biron , veuve de noble François de Laprune ; Pierre Moisset, son donataire, habitans du lieu d’Izac ; et Me Gringaud, avocat.
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1759
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte.…
Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Mémoire pour le sieur Sudre, bourgeois de…
Montpellier, appelant ; contre le sieur Antoine Villaret,habitant de la même ville, intimé
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Mémoire servant de réponse pour les héritiers du…
sieur Barthelemy Mouisse, intimés & appelans. Contre Me. Larade Viguier & Juge d'Alet, & contre les héritiers du Sr. Larade père, appelans et intimés
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Instruction contenant griefs, pour messire…
Dabbes, seigneur de Cabreroles, conseiller, correcteur en la chambre des comptes de Montpellier, appelant & suppliant
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
A juger pour le syndic des dames religieuses…
Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En préférence de messieurs de Larroquan & Montgazin, & de M. le procureur général, prenant la cause de son substitut à la maîtrise de l'Isle
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1713
Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du…
sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre & Marie Bons, frere & sœur, intimés.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1758
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la…
dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire pour les consuls &communautés de…
Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère, intimé
Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1775
Réflexions pour la dame de Maria, veuve &…
héritière de Me Mouton
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1779
Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de…
Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty, négociant en grains habitant du lieu de Coupiac, appelant
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1773
Replique, pour Me. Bousquet, chapelain de Jegun.…
Contre le Sr. Courrege & autres
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1777
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre…
la dame Saindan.
Publié en 1781
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport…
& Beyfete, négocians. Contre le sieur Founade.
Par Loubet (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1789
A nosseigneurs de Parlement
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades,…
seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze Calemard Dumont, maire de Crapone.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du…
sieur Louis Roubel, & le Sr. Jean Roubel son fils. Contre le sieur Pourrat & la dame Roubel sa femme.
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?)
Publié en 1769-1789
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.
Publié en 1785
Instruction pour le Sieur François Moulas,…
marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur François Couzerans, négociant d’Aucamville ; les héritiers d’Antoine Lagrange, & Bernard & Antoine Delibes, bouchers de Verdun, intimés.
Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1749
Mémoire contenant réponse, pour le sieur François…
Delcellier, Ménager du lieu de Lignan ; appelant. Contre le sieur Pierre Fabre, bourgeois du lieu de Rougean, au diocèse de Beziers ; intimé. Et contre noble Henry Dullac, secrétaire du Roi.
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1768
Mémoire sommaire sur soit-montré pour Me. Jean…
Gringaud avocat. Contre Paul, Charlotte & Suzanne Bosc.
Par Dutour, Joseph-Bonaventure (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1758
Observations pour demoiselle Catherine Marti…
[Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, & la demoiselle Mas, mariés
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Instruction contenant griefs, pour nobles Nicolas…
& Jean de Gregoire freres ; appellans. Contre Jean Vert, chirurgien de Mourvilles-Hautes, & Paule Mailhebiau ; appellés.
Par Grégoire, Jean-Jacques (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1753
A juger, pour le Sieur de Merle, seigneur de St.…
Leger, syndic de 101 habitant de la ville de St. Sulpice de Lezat. Contre M. de Valette, trésorier de France de la généralité de Toulouse. Et contre les sieurs de Thomas & Sicard. En présence des consuls & communauté de St. Sulpice.
Par Basillac, de (procureur du Roi ; 17..-18..?)
Publié en 1783
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