Factum. Merle. sieur de. Toulouse. 1783. Factum. Valette. Monsieur de. Toulouse. 1783. Factum. Thomas. sieur de. Toulouse. 1783. Factum. Sicard. Toulouse. 1783.

Basillac, de (procureur du Roi ; 17..-18..?)
Lanta (procureur ; 17..-18..?)

Baour Jean-Florent (1724-1795)

1783

(A Toulouse), (De l'Imprimerie de Me Jean-Florent Baour, seul Juré de l'Université, rue Saint-Rome)

Toulouse

France

[2 bl.]-17-[1 bl.] p. ; In-4°

A la fin du texte : "Monsieur de Basillac, Procureur du Roi. Lanta, Procureur."
Titre pris au titre de départ.
Date et adresse à l'achevé d'imprimer.
Sig. [ ]1, A-B4, [ ]1.
Bandeau ornemental gravé sur bois.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Vente (Terres)
Saint-Sulpice-sur-Lèze

Broché. Pas de couverture.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 95-1

Texte numérisé d'après le manuscrit Resp Pf pl B 95-1 conservé à la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)