Factum. Gringaud. Jean. Toulouse. après 1758. Factum. Bosc. Paul. Toulouse. après 1758. Factum. Bosc. Charlotte. Toulouse. après 1758. Factum. Bosc. Suzanne. Toulouse. après 1758.

Cluzel, François I.
Dutour, Joseph-Bonaventure

Dutour, Joseph-Bonaventure (Avocat ; 17..-18..?)
Cluzel, François I. (Procureur ; 17..-18..?)

Douladoure Jean-Joseph imprimeur (1722-1785)

1758

A Toulouse, De l'Imprimerie de J. J. Douladoure, rue Basse Porterie

Toulouse

France

12 p. ; In-folio

A la fin du texte : "Monsieur De Cassand Glatens, Rapporteur. Me Dutour, Avocat. Cluzel, Procureur."
Titre pris au titre de départ.
Date d'après dernier texte cité : "Arrêt du 15 juin 1758"
Sig. A-C2
Bandeaux gravés sur bois entourant l'adresse.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages

Détaché d'un recueil, pas de couverture. Pagination manuscrite ancienne (p. 1349 à 1360). Date (1760) notée en première page de la main de Fernand Pifteau. Note volante.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 59-23

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 59-23 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)