Liste Alphabétique

Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné à la poursuite de Mr le procureur général, contre mademoiselle Paulet et Mr Dubourdieu ministre, ajournez et défaillans : et encore contre les habitans de la ville de Montepelier, faisant profession de la Religion P.R. non assignez. Du 16 novembre 1682. Avec l'Exploit de signification dudit Arrest, du 20. dudit mois

Par Anonyme

Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné à la poursuite de Mr le procureur général, contre mademoiselle Paulet et Mr Dubourdieu ministre, ajournez et défaillans : et encore contre les habitans de la ville de Montepelier, faisant profession de la Religion P.R. non assignez. Du 16 novembre 1682. Avec l'Exploit de signification dudit Arrest, du 20. dudit mois

Par Anonyme

Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du Pape. Du 1er janvier 1681. & sur des ordres envoyez par le General des Jesuites aux provinciaux de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des 11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars 1698. 15. novembre 1707. & 26 septembre 1719. Portans renouvellement des défenses de joüer à la bassette, au pharaon, au lansquenet, à la dupe, au berlan & aux dez, sur les peines y contenües contre ceux qui donnent à joüer, & contre les joüeurs, sans distinction de sexe ni de qualité.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, portant divers reglemens pour la conservation des recoltes, & qui défendent aux glaneurs d'entrer dans les champs & vignes pour y glaner, qu'après les fruits en auront été enlevez par les proprietaires, &c. Des 28. juin, 7. août & 27. septembre 1710. 8. août 1711. 27. juillet 1712. 10. juillet 1714. 28. août 1722. & 4. août 1727.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.

Par Anonyme

Arrests de la cour du Parlement de Toulouse, recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Arrests de la cour du Parlement de Toulouse, recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée

Par Anonyme

Arrests du Conseil du Roy ; des chambres de l'Edit de Paris, & de Castres. Sur la veneration que Sa Majesté veut estre rendüe au Saint Sacrement de l'Autel, par ceux de la Religion pretendüe reformée de son Royaume. Imprimez par le commandement de Nosseigneurs de l'Assemblée generale du Clergé

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Arrests du Conseil du Roy ; des chambres de l'Edit de Paris, & de Castres. Sur la veneration que Sa Majesté veut estre rendüe au Saint Sacrement de l'Autel, par ceux de la Religion pretendüe reformée de son Royaume. Imprimez par le commandement de Nosseigneurs de l'Assemblée generale du Clergé

Par France, Chambre de l'édit de Castres

Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez & prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez & prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez & prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrests, arrestés et remontrances du parlement de Toulouse, au sujet des entreprises du Grand-Conseil. Du 19 décembre 1755.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Arrestum sane, sive Ordinationes vel statuta, contra tutores & curatores

Par Anonyme

Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali) admodum memorabilem, adeoque prodigiosam : una cum centum elegantissimis atque doctissimis annotationibus clarissimi j.c. Dn.Joan. Corasii, consiliarii Regii, & illius processus referentis. Omnia ex Gallica lingua (in gratiam illorum qui ejus ignari sunt) in latinam conversa. Doctiss. viro Hugone Suraeo Gallo interprete. Quibus adjunximus arrestum in eadem controversia, ex Dominis Joannis Paponis, XXII arrestorum libro. Cum indice...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali) admodum memorabilem, adeoque prodigiosam : una cum centum elegantissimis atque doctissimis annotationibus clarissimi j.c. Dn.Joan. Corasii, consiliarii Regii, & illius processus referentis. Omnia ex Gallica lingua (in gratiam illorum qui ejus ignari sunt) in latinam conversa. Doctiss. viro Hugone Suraeo Gallo interprete. Quibus adjunximus arrestum in eadem controversia, ex Dominis Joannis Paponis, XXII arrestorum libro. Cum indice...

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la Cour de Parlement de Toulouse, du 6. mars 1728. Contenant reglement entre les officiers de la justice des quatre Vallées.

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la Cour de Parlement de Toulouse, du 6. mars 1728. Contenant reglement entre les officiers de la justice des quatre Vallées.

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un écrit, ayant pour titre La France libre, seconde édition 1789, à être laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un écrit, ayant pour titre La France libre, seconde édition 1789, à être laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.

Par Anonyme

Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.

Par Anonyme

Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été commis, notamment dans les campagnes. Extrait des registres du Parlement. Du vendredi 5 février 1790

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été commis, notamment dans les campagnes. Extrait des registres du Parlement. Du vendredi 5 février 1790

Par Anonyme

Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêt de la Cour impériale de Toulouse, du 14 mai 1860. : d'Ouvrier et de Clausade contre de Falguière.

Par Anonyme

Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation

Par Anonyme

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par Anonyme

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Arrêt du conseil, contenant réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le payement du salaire ou entretien d'un clerc, demandé par un vicaire perpetuel, au fruits-prenant de sa parroisse, duquel droit de clerc le fruit- prenant a été déchargé. Du 11. juillet 1718.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.

Par France, Intendance de Languedoc

Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui condamne à la peine de mort, et avoir les poings coupés, les nommés Joseph Cantegril père et Jean Cantegril son fils, pour crime de parricide.

Par Anonyme

Arrêté autorisant un cours libre d'Anthropologie pour le premier semestre de l'année 1884-1885

Destinataire Inconnu

Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin 1834

Par Barennes, Jacques (1777-1850)

Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin 1834

Par Haute-Garonne – Éditeur scientifique

Arrêté d'organisation de la Commission pour le Musée du Collège Saint-Raymond.

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de budget pour les cours complémentaires d'archéologie préhistorique, année scolaire 1910-1911

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de l'Administration centrale du département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Arrêté de l'Administration centrale du département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République

Par Anonyme

Arrêté de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Arrêté de mission archéologique au Portugal.

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de mission pour la représentation du Ministère de l'Instruction publique au Congrès international d'anthropologie de Lisbonne 1880.

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de monsieur le Maire de Toulouse, relatif à la réquisition faite à la ville

Par Anonyme

Arrêté de nomination à la Commision du Vieux Toulouse et lettre d'accompagnement

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination à la Commission technique du Muséum d'Histoire naturelle de Toulouse

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme correspondant du Ministère de l'Instruction publique

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme délégué aux congrès archéologiques de Moscou

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme membre du comité d'inspection et d'achats de la Bibliothèque de Toulouse

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme membre du conseil de perfectionnement et de surveillance de l'Ecole des Beaux-Arts.

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme membre du CTHS + lettre d'accompagnement

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination d'Officier d'académie du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination d'Officier de l'Instruction publique du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination provisoire au grade de conservateur suppléant du Muséum d'histoire naturelle de Toulouse, en remplacement d'Eugène Trutat

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17 septembre 1788.

Par Anonyme

Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.

Par France, Grand Bailliage de Toulouse

Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.

Par Anonyme

Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c

Par Anonyme

Arrêté du Parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêté du Parlement de Toulouse.

Par Anonyme

Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Par Anonyme

Arrêté maintenant les cours complémentaires d'archéologie préhistorique pour 1908-1909 à la Faculté des lettres de Toulouse.

Destinataire Inconnu

Arrêté ministériel signé par René Goblet

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté pour charge de cours complémentaire d'archéologie préhistorique pour l'année 1907

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté pour charge de cours complémentaires d'archéologie préhistorique à la Faculté des lettres, année scolaire 1917-1918

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté pour charge de cours complémentaires d'archéologie préhistorique à la Faculté des lettres, année scolaire 1918-1919

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté pour charge de cours complémentaires d'archéologie préhistorique pour l'année 1920-1921 à la Faculté des lettres de Toulouse

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté servant d'ordre de mission pour l'étude des documents anthropologiques de l'exposition d'Ekaterinenbourg en Russie

Destinataire Cartailhac, Emile

Arreté sur l'organisation des conférences de la faculté de droit de Toulouse

Par Anonyme

Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse de Toulouse. Du 28 décembre 1788

Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse

Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse de Toulouse. Du 28 décembre 1788

Par Anonyme

Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe

Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse

Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe

Par Anonyme

Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.

Par Anonyme

Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.

Par Anonyme

Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier

Par France, Chambre des comptes de Montpellier

Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier

Par Anonyme

Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.

Par Anonyme

Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]

Par Anonyme

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