Liste Alphabétique

Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.

Par Anonyme

Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été commis, notamment dans les campagnes. Extrait des registres du Parlement. Du vendredi 5 février 1790

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été commis, notamment dans les campagnes. Extrait des registres du Parlement. Du vendredi 5 février 1790

Par Anonyme

Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.

Par France, Parlement de Toulouse

Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêt de la Cour impériale de Toulouse, du 14 mai 1860. : d'Ouvrier et de Clausade contre de Falguière.

Par Anonyme

Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation

Par Anonyme

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par Anonyme

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Arrêt du conseil, contenant réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le payement du salaire ou entretien d'un clerc, demandé par un vicaire perpetuel, au fruits-prenant de sa parroisse, duquel droit de clerc le fruit- prenant a été déchargé. Du 11. juillet 1718.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations & autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, & 20. août 1702.

Par France, Intendance de Languedoc

Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui condamne à la peine de mort, et avoir les poings coupés, les nommés Joseph Cantegril père et Jean Cantegril son fils, pour crime de parricide.

Par Anonyme

Arrêté autorisant un cours libre d'Anthropologie pour le premier semestre de l'année 1884-1885

Destinataire Inconnu

Arrêté d'organisation de la Commission pour le Musée du Collège Saint-Raymond.

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de budget pour les cours complémentaires d'archéologie préhistorique, année scolaire 1910-1911

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de l'Administration centrale du département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Arrêté de l'Administration centrale du département de la Haute-Garonne relatif à la fixation de la valeur d'opinion du papier-monnaie dans ce département, à compter du 1er janvier 1791 jusqu'au 10 thermidor an IV. Séance du 25 thermidor an V de la République

Par Anonyme

Arrêté de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne, relatif aux passeports. Du 15 nivôse, an sept de la République française une et indivisible

Par Haute-Garonne, Administration centrale 1795-1800

Arrêté de mission archéologique au Portugal.

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de mission pour la représentation du Ministère de l'Instruction publique au Congrès international d'anthropologie de Lisbonne 1880.

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de monsieur le Maire de Toulouse, relatif à la réquisition faite à la ville

Par Anonyme

Arrêté de nomination à la Commision du Vieux Toulouse et lettre d'accompagnement

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination à la Commission technique du Muséum d'Histoire naturelle de Toulouse

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme correspondant du Ministère de l'Instruction publique

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme délégué aux congrès archéologiques de Moscou

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme membre du comité d'inspection et d'achats de la Bibliothèque de Toulouse

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme membre du conseil de perfectionnement et de surveillance de l'Ecole des Beaux-Arts.

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination comme membre du CTHS + lettre d'accompagnement

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination d'Officier d'académie du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination d'Officier de l'Instruction publique du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté de nomination provisoire au grade de conservateur suppléant du Muséum d'histoire naturelle de Toulouse, en remplacement d'Eugène Trutat

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17 septembre 1788.

Par Anonyme

Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.

Par France, Grand Bailliage de Toulouse

Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.

Par Anonyme

Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c

Par Anonyme

Arrêté du Parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêté du Parlement de Toulouse.

Par Anonyme

Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Par Anonyme

Arrêté maintenant les cours complémentaires d'archéologie préhistorique pour 1908-1909 à la Faculté des lettres de Toulouse.

Destinataire Inconnu

Arrêté ministériel signé par René Goblet

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté pour charge de cours complémentaire d'archéologie préhistorique pour l'année 1907

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté pour charge de cours complémentaires d'archéologie préhistorique à la Faculté des lettres, année scolaire 1917-1918

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté pour charge de cours complémentaires d'archéologie préhistorique à la Faculté des lettres, année scolaire 1918-1919

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté pour charge de cours complémentaires d'archéologie préhistorique pour l'année 1920-1921 à la Faculté des lettres de Toulouse

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêté servant d'ordre de mission pour l'étude des documents anthropologiques de l'exposition d'Ekaterinenbourg en Russie

Destinataire Cartailhac, Emile

Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse de Toulouse. Du 28 décembre 1788

Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse

Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse de Toulouse. Du 28 décembre 1788

Par Anonyme

Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe

Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse

Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe

Par Anonyme

Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.

Par Anonyme

Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.

Par Anonyme

Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier

Par France, Chambre des comptes de Montpellier

Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier

Par Anonyme

Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.

Par Anonyme

Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]

Par France, Parlement de Toulouse

Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]

Par Anonyme

Arrêtés faits par messieurs les commissaires nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de bazoche, et M.e Jacques-Philippe Penavayre, sénéchal de bazoche, assemblés dans la salle de la tournelle du Palais, le 4 janvier 1763 : lesquels ont demeuré d'accord d'être rangés en marche, à l'église, & pour offrande comme suit :

Par Bazoche du parlement de Toulouse

Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat & privé, & presidant an ladite cour de parlemant

Par Lestang, Antoine de (1541-1617)

Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat & privé, & presidant an ladite cour de parlemant

Par Anonyme

Arrêts inédits du Parlement de Toulouse

Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829)

Arrêts inédits du Parlement de Toulouse

Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829)

Arrêts inédits du Parlement de Toulouse

Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)

Arrêts inédits du Parlement de Toulouse

Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)

Ars memorativa Gulielmi Leporei Avallonensis ...

Par Le Lièvre, Guillaume (14..-15..)

Ars memorativa Gulielmi Leporei Avallonensis ...

Par Anonyme

Article sur Emile Cartailhac dans The morning post, à l'occasion de son degree d'Oxford.

Destinataire Cartailhac, Emile

Articles et reglemens faits & accordez par meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666

Par Anonyme

Articles particuliers extraicts des généraux que le Roy a accordez à ceux de la religion pretendue reformée, lesquels sa Majesté n'a voulu estre compris és edicts généraux, n'en l'édict... donné à Nantes au mois d'avril 1598 et neanmoins accordé... qu'ils seront entierement accomplis...

Par Henri IV (roi de France ; 1553-1610)

Articles respondus par le roy en son conseil privé, sur la requeste presentee par plusieurs habitans de la ville de Bourdeaux, & seneschausee de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformee. Publiez en la cour de Parlement audict de Bourdeaux, le trentiesme jour d'apvril, 1565

Par Anonyme

Articles, respondues par le roy en son conseil privé, sur la requeste présentée par plusieurs habitans de la ville de Bourdeaux & sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565

Par Anonyme

As paysans : La Affitsos dé la Coumuno

Par Lavergne, Bernard (1815-1903)

As paysans : lou récensomén dés tsabals lous homès dé la réserbo cal un goubernomén

Par Lavergne, Bernard (1815-1903)

Assemblée des bordiers, jardiniers et autres de Croix Daurade ; pour se rendre à Bethleem la présente année, & pour y adorer Dieu naissant.

Par Anonyme

Assemblée publique du Musée de Toulouse, du samedi 26 avril 1788

Par Anonyme

Assemblée publique du Musée de Toulouse, du samedi 29 juillet 1786.

Par Anonyme

Association de charité, déjà connue sous le nom d'aumonerie, établie dans l'église Saint-Etienne, avec l'autorisation de monseigneur l'archevêque.

Par Association de l'aumônerie Toulouse

Association spirituelle, pour rendre un culte spécial à Jesus couvert de plaies et couronné d'épines, et à Marie transpercée d'un glaive de douleur, séante dans l'insigne église de Saint-Sernin de Toulouse, et érigée avec l'approbation et autorisation de monseigneur l'archevêque. Règlemens et exercices de piété pour les confrères (et les affiliés de l'un et de l'autre sexe), avec l'indult des indulgences qu'ils peuvent gagner, en date du 15 novembre 1804.

Par Association spirituelle pour rendre un culte spécial à Jésus couvert de plaies et couronné d'épines, et à Marie transpercée d'un glaive de douleur Toulouse

Association spirituelle, pour rendre un culte spécial à Jesus couvert de plaies et couronné d'épines, et à Marie transpercée d'un glaive de douleur, séante dans l'insigne église de Saint-Sernin de Toulouse, et érigée avec l'approbation et autorisation de monseigneur l'archevêque. Règlemens et exercices de piété pour les confrères (et les affiliés de l'un et de l'autre sexe), avec l'indult des indulgences qu'ils peuvent gagner, en date du 15 novembre 1804.

Par Anonyme

Assurances réciproques contre la grèle et contre la mortalité des bestiaux.

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Assurances réciproques contre la grèle et contre la mortalité des bestiaux.

Par Anonyme

Atala. René

Par Chateaubriand, François René de (1768-1848)

Atala. René

Par Anonyme

Atlas géographique et iconographique du cours complet d'Ecriture sainte, gravé par vingt artistes distingués de Paris

Par Anonyme

Attestation d'enregistrement comme avocat stagiaire, par l'Ordre des avocats près la Cour d'appel de Toulouse

Destinataire Cartailhac, Emile

Au corps législatif. Pétitions et pièces relatives aux réclamations d'Emilie Prax, veuve de Charles Blanquet-Rouville, non condamné, mais assassiné, tutrice, qui se réduisent à demander, 1°. La cassation de l'arrêté du Comité des finances, du 13 fructidor, an 3 ; 2°. De l'arrêté du Directoire, du 5 messidor, an 4 ; 3° Le renvoi devant les tribunaux ; Enfin, son opinion et celle de Jean-Jacques Sacarau, curateur des enfans mineurs, habitans de Toulouse, sur le projet de résolution présenté le 20 pluviôse dernier, par le représentant du peuple Lamarque , au Conseil des Cinq-Cents.

Par Prax, Emilie (Veuve de Charles Blanquet-Rouville ; 17..-18..?)

Au corps législatif. Pétitions et pièces relatives aux réclamations d'Emilie Prax, veuve de Charles Blanquet-Rouville, non condamné, mais assassiné, tutrice, qui se réduisent à demander, 1°. La cassation de l'arrêté du Comité des finances, du 13 fructidor, an 3 ; 2°. De l'arrêté du Directoire, du 5 messidor, an 4 ; 3° Le renvoi devant les tribunaux ; Enfin, son opinion et celle de Jean-Jacques Sacarau, curateur des enfans mineurs, habitans de Toulouse, sur le projet de résolution présenté le 20 pluviôse dernier, par le représentant du peuple Lamarque , au Conseil des Cinq-Cents.

Par Sacarau, Jean-Jacques (Habitant de Toulouse ; 17..-18..?)

Au Révérend Père Ricard, Doctrinaire, sur le succès étonnant de son discours. Sur l'air des Pendus

Par Anonyme

Au Révérend Père Ricard, Doctrinaire, sur le succès étonnant de son discours. Sur l'air des Pendus

Par Anonyme

Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.

Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)

Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de Toulouse...

Par Anonyme

Au roy et à son altesse royale monseigneur le duc d'Orléans petit fils de France, régent du royaume pendant la minorité de sa majesté...

Par Anonyme

Au Roy.

Par Toulouse, Louis-Alexandre de Bourbon (comte de ; 1678-1737)

Au Roy.

Par Maine, Louis-Auguste de Bourbon (duc du ; 1670-1736)

Parcourir