Acte. Parlement de Toulouse. 1718.

France, Parlement de Toulouse

1718

[Toulouse., Antoine Rellier, 1718 ?]

Toulouse

France

3-[1 bl.] p. ; in-4

A propos du procès entre Dominique Bressan curé de Beauvoisin et Jean-Joseph de Rozel, conseiller au sénéchal de Nîmes, prieur de Beauvoisin ; A la fin "Donné à Toulouse le 12 juillet ... 1718"
Il existe une autre édition avec les mêmes ornements et des caractères en partie semblables, portant à l'achevé d'imprimer "A Toulouse, chés Antoine Rellier, imprimeur à la rüe du grand soleil prés la senéchaussée. 1718.", dont le premier mot du titre est orthographié "Arrest"
Bandeau aux armes royales, gravé sur bois.

Droit
Impôts (exemptions)
Dîme
Clergé (diocèse de Nîmes)
Procès toulousains
Histoire locale (Gard)
Parlement de Toulouse (arrêts)

Broché. Détaché d'un recueil Conservé avec 81 autres brochures dans une ancienne pochette rigide à liens.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 83-5

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 83-5, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.