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Liste Alphabétique
Observations pour demoiselle Catherine Marti [Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, & la demoiselle Mas, mariés
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Observations pour la communauté de Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Observations pour la Dame Dupont, veuve du Sieur de Robert. Contre Guillaume Lasvigne.
Par Baudon (Procureur ; 17..-18..?)
Observations pour la dame veuve Calas & sa famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Observations pour le baron de Beaudean. Contre Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des marguilliers de Beaudean.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dumas (procureur ; 17..-18..?)
Observations pour le sieur abbé de Bertier, curé de Flaujac. Contre le syndic des religieux de l’abbaye de Bonneval, & le sieur abbé d’Agoult, abbé commendataire de la même abbaye.
Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Observations pour le sieur Bertrand Lisle, négociant de cette ville, appelant. Contre le sieur Nicolas Tailhandier, ancien marchand de la même ville, intimé. Et contre le sieur Jean Garraud, marchand cloutier de la ville de Foix, aussi intimé...
Par Desolle (17..-17..?), Gary, Pierre-Alexandre (avocat ; 17..-17..?)
Observations pour le sieur Gély, bourgeois d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; & la demoiselle Mas son épouse
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Observations pour le sieur Viguier. Contre le sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Observations pour le sindic, consuls & communauté de Rabouillet. Contre dame Marie Daraude, seigneuresse du même lieu.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Observations pour les actionnaires du moulin du Château narbonnais de Toulouse, contre monsieur le Préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Deprats (avocat ; 17..-18..)
Observations pour les sieurs Roussille et Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Observations pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians de cette ville. Contre Me. Fortic, curé de St. Pierre de la même ville.
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806), Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre demoiselle Louise Durieux, & autres
Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Observations pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble Jean-Guillaume Berdoulat.
Par Valingfort, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Observations pour messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint-Auban , marquise de Monbrun.
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Observations sur l'union du College de Foix, au College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Observations sur l'unité religieuse, en réponse au livre de M. De La Mennais, intitulé : Essai sur l'indifférence en matière de religion, dans la partie qui attaque le protestantisme ; par J.-L.-S. Vincent, l'un des pasteurs de l'Eglise réformée de Nismes
Par Vincent, Jacques-Louis-Samuel (1787-1837)
Observations sur la réponse de Caussé pour messire Dabbes de Cabrerolles
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Observations sur la voie d'autorité appliquée à la religion ; en réponse au second volume de l'Essai sur l'indifférence en matière de religion, de M. l'abbé F. de La Mennais ; par J.-L.-S. Vincent, l'un des pasteurs de l'Eglise réformée de Nismes ; pour faire suite aux Observations sur l'unité religieuse, du même auteur
Par Vincent, Jacques-Louis-Samuel (1787-1837)
Observations sur le choléra, faites a Vienne et adressées a l'académie des sciences de Toulouse
Par Montbel, Guillaume-Isidore de (1787-1861)
Observations sur le domaine de la couronne, pour le Sieur Monery, & ses associés. Contre MM. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Observations sur le meilleur mode d'exécution de la loi du 11 floréal dernier en ce qui concerne l'établissement des lycées. Par le citoyen P. Dispan, adjoint à la mairie de Toulouse, professeur suppléant de Chimie à l'Ecole centrale du département de la Haute-Garonne, etc.
Par Dispan, Pierre (17..-18..)
