Factum. Rousille. Jean-Paul. Toulouse. vers 1826. Factum. Authier. Louis. Toulouse. vers 1826. Factum. Sabatié. héritiers. Toulouse. vers 1826.

Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent

Caunes J.-A. (17..-18..)

1826

(Toulouse), (de l'imprimerie de Caunes, rue des Tourneurs.)

Toulouse

France

9-[1 bl.] p. ; In-4°

A la fin du texte : "J.-P. Roussille, Louis [i.e. Lucien?] Authier, Syndics, B. Gasc, Avoué."
Titre pris au titre de départ.
Date d'après le texte : "arrêt du 26 août 1826"
Adresse à l'achevé d'imprimer.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages
Carol (Joseph)

Demi-reliure veau-papier marbré. Dos lisse. Relié dans un recueil de mémoires concernant l'affaire Carol. Demi-reliure veau-papier marbré. Dos lisse. Relié dans un recueil de mémoires concernant l'affaire Carol.

Note manuscrite illisible (19e siècle) en dernière page. Ancienne collection Pifteau. Note manuscrite (19e siècle) en dernière page. Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)
Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 141 /2

Texte numérisé d'après l'exemplaire Res Pf XIX 141/2, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne