Liste Alphabétique

A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | U | V | X | Z | TOUT

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne portant organisation et règlement de l'oeuvre des bons livres dans le diocèse de Toulouse.

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne portant organisation et règlement de l'oeuvre des bons livres dans le diocèse de Toulouse.

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, en éxecution du mandement qui rétablit les conférences ecclésiastiques

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, en éxecution du mandement qui rétablit les conférences ecclésiastiques

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, qui prescrit la fidèle observation des statuts du chapitre métropolitain, et lui donne un règlement.

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, qui prescrit la fidèle observation des statuts du chapitre métropolitain, et lui donne un règlement.

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, qui modifie celle du 13 avril 1835 concernant les expositions, processions et bénédictions du très-saint sacrement dans les paroisses hors de la ville de Toulouse

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, qui modifie celle du 13 avril 1835 concernant les expositions, processions et bénédictions du très-saint sacrement dans les paroisses hors de la ville de Toulouse

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, qui divise le diocèse en archidiaconés, archiprêtrés et doyennés, et en règle l'administration.

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, qui divise le diocèse en archidiaconés, archiprêtrés et doyennés, et en règle l'administration.

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, qui prescrit la manière de constater les baptêmes non inscrits sur les registres.

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, qui prescrit la manière de constater les baptêmes non inscrits sur les registres.

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode

Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Toulouse qui règle le cérémonial à observer dans le synode

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse... pour l'établissement d'une caisse de prévoyance ecclésiastique.

Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse... pour l'établissement d'une caisse de prévoyance ecclésiastique.

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20. février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20. février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7. juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7. juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8. decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8. decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse

Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure, lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province

Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure, lieutenant general des armées du Roi, commandant en chef dans la province de Languedoc. Du 28. novembre 1721. Qui défend le port des armes dans ladite province

Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)

Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby

Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby

Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)

Ordonnance de monsieur le senéchal de Toulouse, qui condamne les curez & vicaires desservans paroisses, superieurs & superieures des communautez seculieres & regulieres, & autres, en dix livres d'aumône pour chaque contravention à la Déclaration du Roi du 9. avril 1736. & ordonne que dans quinzaine ils feront la remise des registres des baptêmes, mariages & sépultures, sous double peine. Du vingt-neuviéme mars mil sept cens quarante-deux.

Ordonnance de monsieur le senéchal de Toulouse, qui condamne les curez & vicaires desservans paroisses, superieurs & superieures des communautez seculieres & regulieres, & autres, en dix livres d'aumône pour chaque contravention à la Déclaration du Roi du 9. avril 1736. & ordonne que dans quinzaine ils feront la remise des registres des baptêmes, mariages & sépultures, sous double peine. Du vingt-neuviéme mars mil sept cens quarante-deux.

Par Morlhon, Barnabé de (1699-17..) – Rédacteur, rapporteur, France, Sénéchaussée Toulouse

Ordonnance des presidens, chevaliers, trésoriers de France, generaux des finances, grands-voyers, juges & conservateurs du domaine en la generalité de Toulouse, portant inhibitions & défenses aux seigneurs hauts-justiciers de faire exercer la justice par leurs juges dans les fiefs & directes relevant immediatement du Roi, quoique enclavées dans leurs terres. Du vingtiéme août mil sept cens quarante-cinq.

Ordonnance des presidens, chevaliers, trésoriers de France, generaux des finances, grands-voyers, juges & conservateurs du domaine en la generalité de Toulouse, portant inhibitions & défenses aux seigneurs hauts-justiciers de faire exercer la justice par leurs juges dans les fiefs & directes relevant immediatement du Roi, quoique enclavées dans leurs terres. Du vingtiéme août mil sept cens quarante-cinq.

Par France, Bureau des finances Toulouse

Ordonnance en exécution de celle du 25 mai de la présente année portant règlement pour l'oeuvre des bons livres (copie)

Ordonnance en exécution de celle du 25 mai de la présente année portant règlement pour l'oeuvre des bons livres (copie)

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance générale sur la voierie

Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Ordonnance qui explique et modifie celle du 13 avril de la présente année concernant les expositions, processions et bénédictions du très saint sacrement dans les églises de Toulouse

Ordonnance qui explique et modifie celle du 13 avril de la présente année concernant les expositions, processions et bénédictions du très saint sacrement dans les églises de Toulouse

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance qui rétablit le conseil général de l'association de la propagation de la foi

Ordonnance qui rétablit le conseil général de l'association de la propagation de la foi

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Ordonnance rendue par Mr. de Cassagnau conseiller au Parlement & commissaire député, pour faire demolir le temple de ceux de la Religion Prétendue Réformée de Castres

Ordonnance rendue par Mr. de Cassagnau conseiller au Parlement & commissaire député, pour faire demolir le temple de ceux de la Religion Prétendue Réformée de Castres

Par Cassagnau (Conseiller au parlement de Toulouse ; 16..-17..?)

Ordonnances des eaux et forests, concernant les fonctions & devoirs des gardes établis pour leur conservation, leurs gages, chauffages & autres droits, profits & émolumens, leurs exemptions & privilèges & les peines ordonnées contre eux en cas d'abus ou de négligence. Mise en ordre par Mr. de Froidour,... avec des nottes & des observations à la marge pour l'explication des termes difficiles à entendre. Et un Traité pour l'instruction des mêmes gardes, contenant la conference de toutes ces ordonnances.

Ordonnances des eaux et forests, concernant les fonctions & devoirs des gardes établis pour leur conservation, leurs gages, chauffages & autres droits, profits & émolumens, leurs exemptions & privilèges & les peines ordonnées contre eux en cas d'abus ou de négligence. Mise en ordre par Mr. de Froidour,... avec des nottes & des observations à la marge pour l'explication des termes difficiles à entendre. Et un Traité pour l'instruction des mêmes gardes, contenant la conference de toutes ces ordonnances.

Par Froidour, Louis de (1630?-1685)

Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf

Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf

Par

Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur, publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf

Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur, publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf

Par

Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix le 18. jour de juin 1692. Par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime messire Pierre de la Broue, evêque de Mirepoix.

Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix le 18. jour de juin 1692. Par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime messire Pierre de la Broue, evêque de Mirepoix.

Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique

Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.

Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.

Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique