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Ordonnances des eaux et forests, concernant les fonctions &…
devoirs des gardes établis pour leur conservation, leurs gages, chauffages & autres droits, profits & émolumens, leurs exemptions & privilèges & les peines ordonnées contre eux en cas d'abus ou de négligence. Mise en ordre par Mr. de Froidour,... avec des nottes & des observations à la marge pour l'explication des termes difficiles à entendre. Et un Traité pour l'instruction des mêmes gardes, contenant la conference de toutes ces ordonnances.
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Froidour, Louis de (1630?-1685) |
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Pech Jean (163.?-1696?) |
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1683 |
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A Toulouse, Par J. Pech |
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Toulouse |
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France |
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[12], 498 p. ; In-8 |
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Bandeaux gravés sur bois |
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Eaux et forêts |
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Ex UT1, BU Arsenal : Resp PfXVII-398 : Reliure en parchemin, 17e siècle Ex UT1, BU Arsenal : Res 34442 : 7 p. de table ms. Manque la page de titre, remplacée par une feuille ms. portant : "Ordonnances des eaux et forests concernant les fonctions et devoirs des gardes, avec un Traitté pour servir d'instruction aux gardes..., par Louis de Froidour...1683. |
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Ex UT1, BU Arsenal : Resp PfXVII-398 : Ancienne collection Pifteau Ex UT1, BU Arsenal : Res 34442 : Cachet : Faculté de droit de Toulouse (aux trois fleurs de lys). |
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Fernand Pifteau (1865-1942) |
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Resp PfXVII-398 |
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Texte numérisé d'après l'ex. Resp PfXVII-398 de la Bibliothèque de l'Arsenal (SCD de Toulouse1), consultable en ligne |
