Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le [...]

Titre de forme	Acte. Toulouse. 1558. Acte. Toulouse. 1727. 12-23
Auteur	Toulouse
Date de Publication	17
Adresse	[Toulouse?], [s.n.]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	4 p. ; in-4
Notes	Daté d'après le texte (dernière date citée : 1767) Bandeau gravé sur bois.
Sujet	Droit Histoire du droit (Toulouse) Histoire locale (Toulouse) Administration locale (Toulouse)
Particularités d'exemplaire	Demi-reliure parchemin papier marbré, 19e siècle, dos orné à nerfs. - Pièce n° 3 d'un recueil factice composé de 15 pièces
Marques de possession	Ex-dono ms "A monsieur de Bellegarde" Ancienne collection Pifteau
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf XVIII-86/3)
Localisation du document original	Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII-86/3 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

XVIIe et XVIIIe siècles

Institutions municipales

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