Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7. juillet 1738. en execution de [...]

Titre de forme	Acte. Montpellier. Intendant du Languedoc. 1738. 0707
Auteur	Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Date de Publication	1738
Adresse	[Toulouse ?, 1738 ?]
Lieu de Publication	[Toulouse ?]
Pays de Publication	France
Description Matérielle	7-[1 bl.] p. ; in-4
Notes	Titre de départ en l'absence de page de titre Acte daté du 7 juillet 1738 Bandeau typographique Sig. A4
Sujet	Droit Histoire locale (Languedoc) Moulins à eau (Hers) Hers (cours d'eau)
Particularités d'exemplaire	Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 106-4. Broché, sans couverture d'origine. Annotations manuscrites au verso du dernier feuillet.
Marques de possession	Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 106-4. Ancienne collection Pifteau ; inséré dans une chemise en papier confectionnée et annotée - liste de pièces - par Fernand Pifteau intitulée "L'Hers - Rivière" ; conservé avec 4 autres brochures sur le même thème (aménagement de l'Hers, principalement, en vue de maîtriser le risque d'inondation) ; dans un dossier intitulé "Lhers, Le Girou" contenant une vingtaine de documents.
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf pl A 106-4
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 106-4, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

XVIIe et XVIIIe siècles

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