Résultats de recherche
Instruction sur l’interlocutoire de l’arrêt du onziéme septembre 1713. Pour les sindics de la
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Par Cormouls (avocat ; 16..?-17..), Cladel (procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1713
Instruction sommaire, sur l’interlocutoire de l’arrêt du 11 septembre 1713. Pour le sieur
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Par Monlong (avocat ; 16..-17..)
Publié en 1713
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres fourniers de Toulouse, intimés &' défendeurs.
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Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 &' 27 juillet 1756. Pour les
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Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Louis par la grace de Dieu Roy de France &' de Navarre. Au premier notre huissier ou sergent
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
Plaidoyé, pour Me. Martial Bouquier, avocat au parlement de Bordeaux, parlant en sa cause.
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Publié en 1714
Mémoire, au sujet du domaine du Lherm, diocese de Toulouse. Pour MM. de Cassand, de Mengaud &'
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Publié en 1774
Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon
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Publié en 1649-1657
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur
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Publié en 1723
Suite d’observations pour le citoyen Leblanc ; contre l’agent général des domaines nationaux,
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Publié en 1795-1796
Précis, pour dame de Maduron, épouse de Me. Ardene de Villazieres, avocat en la cour, intimée.
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Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1787-1789
Memoire contenant griefs, pour le sieur Jean-François-Arnaud Mayniel-Lestiol, habitant de la
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1778-1784
Memoire contenant réponse pour messire Jean-François Gaston de Siregand, comte d’Erce, intimé.
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Observations pour le sindic, consuls &' communauté de Rabouillet. Contre dame Marie Daraude,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Replique pour messire Dominique de Lassalle, officier des mousquetaires, chevalier de
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 17
Mémoire, pour le sieur Jean Rey, habitant de Montpellier, intimé. Contre le sieur Pierre
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Par Chauliac, Antoine (17..-18..?)
Publié en 1763-1779
Réponse aux écritures du 12 juin 1756. Pour le sieur Simon Talansier, &' les demoiselles
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Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Observations pour le baron de Beaudean. Contre Me. Doleac, curé de Beaudean. En présence des
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dumas (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Mémoire pour les sieurs Lamothe freres, négocians, habitans d’Aiguebere, intimés. Contre le
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Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant justification. Pour Me. Alexandre-François de Castera, conseiller au
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Par Cambon, de (avocat-général ; 17..-18..?), Castera, Alexandre-François de (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
A Nosseigneurs de parlement.
Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Réponse pour Me. Baylac, appellant &' suppliant. Contre Me. Guichard, Me. Faure &' autres
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Lebret (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Résumption contenant réponse pour le sieur Paul Thomas Martin, maître cordonnier de cette
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Blanc (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître des requêtes. Contre le sieur Seignan.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Richard, Hypolite (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Me. Chapon, procureur au parlement, &' du Sr Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, contenant un détail exact des actes du procès, &' ci-devant signifié en manuscrit.
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre la dame Saindan.
Publié en 1781
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Capot, Jean (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume Laffitte, habitant de cette ville, appellant
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
