Résultats de recherche
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
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Publié en 1780
Précis pour les sieurs Roussille et Louis Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de messire David. Contre Me François Camas,
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve du sieur Mouy, habitante de la ville de
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Gaussaut (17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles, avocat
Publié en 1775
Mémoire pour les consuls &'communautés de Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère,
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Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Instruction contenant griefs, pour messire Dabbes, seigneur de Cabreroles, conseiller,
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Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Observations sur la réponse de Caussé pour messire Dabbes de Cabrerolles
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
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Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes, négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic
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Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Resumption du procès, pour messire Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde
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Par Soubeyran, Joseph (17..-17..), Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1776
Instruction, pour les consuls et communauté de Monlezun defendeurs supplians &' demandeurs.
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Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Memoire pour la famille de Resseguier contre messire de Resseguier père, seigneur de
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Publié en 1758
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport &' Beyfete, négocians. Contre le sieur
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Par Loubet (avocat ; 17..-18..?), Souchon (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1789
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
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Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit
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Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit
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Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1844
Positions présentées au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
Par Guiraud (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1837
Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ; contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Marion (avoué ; 17.. ?-18..)
Publié en 1838
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ; contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Astrié (avoué ; 17.. ?-18..)
Publié en 1841
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de Tersac, en présence des autres parties du
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841), Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1841
Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864), Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1819-1941
