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Factum. Teulade. Dorothée. Toulouse. vers1779. Factum. Arquier, d'. Pierre. Toulouse. vers1779. |
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Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811) |
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Robert Veuve de Jean-Pierre (1709?-1779?) |
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1779 |
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Toulouse |
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France |
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15-[1bl.] p. ; in-folio |
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A la fin "Monsieur de Lassus, rapporteur. Me. Duroux, avocat. Gaussaut, procureur" |
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Droit |
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Dans un recueil de 48 factums essentiellement toulousains ; table ms des factums en début de volume Demi-reliure basane papier, 18e siècle, dos à nerfs |
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Res A 4/22 |
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Document numérisé d'après l'exemplaire Res A 4/22, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne. |
Procès toulousains
XVIIIe siècle