Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les [...]

Titre de forme	Factum. Actionnaires du moulin du Château narbonnais. Toulouse. [entre1780 et 1788].
Imprimeur-libraire	Rayet Jean imprimeur (1709-17..)
Date de Publication	1780
Adresse	(A Toulouse), (De l'imprimerie de M.e Rayet, imprimeur-libraire, Place du Palais)
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	46 p. ; in-4
Notes	Titre de départ Adresse à l'achevé d'imprimer ; daté d'après la date la plus tardive citée : "les opinions présentées aux Etats en 1780" et la date de cessation d'activité d'imprimeur de Rayet Filets et bandeau typographiques
Sujet	Histoire économique Droit Droit privé Droits sur les eaux Moulins à eau (Toulouse) Moulin du château narbonnais Garonne (Commerce fluvial)
Particularités d'exemplaire	Relié avec d'autres factums sur la même affaire
Marques de possession	Marques à la plume en marges, corrections manuscrites dans le texte.
Cote	Res 3843/2
Localisation du document original	Texte numérisé d'après l'exemplaire Res 3843/2 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

Procès toulousains

17e et 18e siècles

Corpus