Résultats de recherche
Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du 7. juillet 1756. Extrait des registres du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier 1759, qui ordonne, conformement à la
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Arrest de la Cour de parlement, du 27 février 1764, qui ordonne que le procureur général du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11 septembre 1779. Portant réglement entre les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1779
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26 juin 1776. Qui annulle un acte émané du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du vingt-sixieme septembre mil sept cent
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1777
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11 septembre 1778, contenant réglement des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1778
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 5 février 1779, contenant l'état des causes qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1779
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du vingt-six janvier mil sept cent
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1778
Arrests, arrestés et remontrances du parlement de Toulouse, au sujet des entreprises du
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1756
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771, qui fait inhibitions &' défenses de mettre à
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
'Advertissements pour les recteur et docteurs regens professeurs en l'université de Toulouse,
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Publié en 16-17XX
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité : Précédé de considérations
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Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1856
Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité,
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1855
Arrêt de la Cour impériale de Toulouse, du 14 mai 1860. : d'Ouvrier et de Clausade contre de
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Publié en 1860
Consultation médico-légale sur la maladie à laquelle a succombé M. le commandant d'Ouvrier
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1860
De la suppression des tours ; de l'admission à bureau secret des enfants-trouvés et des
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Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1850
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à tous les chanoines non-sacrez
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de reglement du parlement de Toulouse. Portant deffenses aux juges banerets du Tournel
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1718
Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le payement du salaire ou entretien d'un clerc,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 27. septembre 1720. En interprétation de celui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le seigneur haut-justicier &' son juge au droit
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les arrests de reglement rendus en fait de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui fait défenses aux habitans du plat-païs du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 22. juin 1725. Qui fait défenses à toutes
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, du dixiéme jour du mois de juin 1722. Qui fait
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Qui fait defenses aux dominicains &' tous autres
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement pour les journées des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui regle la maniere de mettre le feu au chaume
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
