Acte. Parlement de Toulouse. 1720.

France, Parlement de Toulouse

Robert Pierre (1691-176.?)

1720

[A Toulouse], de l'imprimerie de Pierre Robert , prés le college des Jesuites, à l'enseigne du saint nom de Jesus. [1720][1720]

Toulouse

France

4 p. ; in-4

A propos du droit de pacage des habitants de Vaour (Tarn), Bondrac...Mauleon, de la vallée d'Aure et de Luchon, sur requête de Gaspard de Pontevès Bargeme, grand-prieur de Toulouse et commandeur de Vaour.
Titre de départ en l'absence de page de titre.
Bandeau typographique

Droit
Droit de pacage
Tribunaux seigneuriaux
Vaour (Commanderie)
Histoire locale (Tarn)
Parlement de Toulouse (arrêts)
Droit rural

Broché. Conservé avec 81 autres brochures dans une ancienne pochette rigide à liens.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl B 83-10

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl B 83-10, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.