Résultats de recherche
Mémoire de Me. Lafage, à l’ordre de MM. les avocats
Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1756
Observations pour messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet-Montpezat, marquis de
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1761
Mémoire, sur révision de procés, pour Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Morel (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Observations servant de réponse au mémoire intitulé Récapitulation générale du procès signifié
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Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et pour le sieur Lecour, agissant seulement pour
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Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1830
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine Berta, épouse Lecour, habitant à Paris
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Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1829
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &' Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1830
Consultation pour plusieurs membres de la Société d'assurance mutuelle contre la grêle
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Féral, Philippe (1794-1858) – Imprimeur-libraire
Publié en 1832
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Philippi Berterii, in Regis consistorio consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn
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Par Bertier, Philippe de (15..-1618)
Publié en 1608
Melchioris Pastoris juris canonici in alma Aqui-sextiensi academia professoris Opera omnia.
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1712
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani, Notae et observationes in XII libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Concours pour une chaire de professeur supléant. Thèse sur la prescription. D'après le Code
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Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance
Publié en 1825
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Instruction en réponse pour noble Joseph de Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de
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Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &' appellant de son chef. Contre noble
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1775
Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le sieur de Guiraud, &' contre Jean-Pierre Tenegal,
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste Eusebi, premier huissier au sénéchal de
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1773-1762
Espèce de l'arrêt du 6 avril 1713, qu'on a dressé sur les pieces qui sont aux liasses e 1713,
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Par Benaben (17..-17..)
Publié en 1723-1762
Résumption. Pour Pierre Seguela, &' Catherine Lombrail, mariés. Contre Jeanne Estampes, veuve
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Par Nuly, Hugues (17..-18..), Roux (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Suite d'instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, &' la
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Observations pour le sieur Gély, bourgeois d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; &' la
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Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1776
Observations pour demoiselle Catherine Marti [Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, &'
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
