Factum. Seguela. Pierre. 1777?. Factum. Lombrail. Catherine. 1777?. Factum. Estampes. Jeanne. 1777?. Factum. Montagné. Marie et Anne. 1777?.

Nuly (Nully), Hugues

Nuly, Hugues (17..-18..)
Roux (Procureur ; 17..-17..?)

1777

(A Toulouse), (De l'imprimerie de Me. Rayet, imprimeur libraire, place du Palais)

Toulouse

France

24 p. ; in-folio

A la fin " Monsieur de Poulhariés, Me. Nuly, avocat. J. Roux, procureur"
Adresse à l'achevé d'imprimer ; date estimée d'après le texte : le dernier acte cité est une sentence rendue le 1er août 1777

Droit
Successions
Histoire du droit (Toulouse)
Procès toulousains

Dans un recueil de 48 factums essentiellement toulousains ; table ms des factums en début de volume Annotations ms marginales Demi-reliure basane papier, 18e siècle, dos à nerfs

Res A 4/8

Document numérisé d'après l'exemplaire Res A 4 / 8, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.