Résultats de recherche
Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire
...
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Bosc, Jean-Vincent (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Réponse au mémoire signifié de la part de Me Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean
...
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1776
Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty,
...
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
A nosseigneurs de Parlement
Par Arexy, Pierre (1719-1798), Benaben, Pierre Bertrand Louis (procureur ; 1742-179.?)
Publié en 1777
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles, avocat
Publié en 1775
Mémoire pour les consuls &'communautés de Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère,
...
Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1775
Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur de Marmorieres, appelant. Contre Pierre
...
Par Mayniel (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre
...
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Instruction contenant griefs, pour messire Dabbes, seigneur de Cabreroles, conseiller,
...
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Observations sur la réponse de Caussé pour messire Dabbes de Cabrerolles
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Réflexions pour la dame de Maria, veuve &' héritière de Me Mouton
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
...
Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes, négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic
...
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?), Descadillac (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Sudre, bourgeois de Montpellier, appelant ; contre le sieur Antoine
...
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
A juger, pour M. le maréchal, prince de Soubise. Contre la communauté de Plas , Marie-Anne
...
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Resumption pour le sieur Louis Vacher, intimé &' appelant. Contre Jean Julien, appelant &'
...
Par Malfré, Étienne (procureur ; 1750-1777)
Publié en 1770
Mémoire contenant réponse, pour le sieur François Delcellier, Ménager du lieu de Lignan ;
...
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1768
A juger pour le syndic des dames religieuses Feuillantines. Contre le sieur comte de Berat. En
...
Par Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1713
Resumption du procès, pour messire Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde
...
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..), Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant,
...
Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?), Reymondon (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Eloge de M. Romiguières, ancien avocat, procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à
...
Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)
Publié en 1853
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Joannis Corasii Tolosatis jurisconsulti, Miscellaneorum juris civilis, libri sex. Ad
...
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1549
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
'Institutions au droit françois. Dictées par M. de Martres avocat en parlement et professeur
...
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1683
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel, de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de
...
Par Vedel, Jean (15..-1614), Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1603
